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Délibération 2024-077
"RECOLTE DES ALGUES DE RIVE A PIED - B" du 25 septembre 2024 fixant les contingents et conditions de récolte des algues de rive à pied sur le littoral de la...
Délibération 2024-78
Poursuivez ici selon votre inspiration...« RECOLTE DES ALGUES DE RIVE A PIED – A » DU 09 OCTOBRE 2024Fixant les conditions d'attribution de la licence de récolte...
2020 - Palmaria Palmata
Délibération du 25/03/20 fixant la date d'ouverture de la récolte de Palmaria Palmata pour la saison 2020Consulter la délibération en ligne
2020 - Récolte Ascophyllum Nodosum
Délibération fixant les conditions de récolte de Ascophyllum Nodosum en 2020.Consulter la délibération
2018 / Arrêté 2018-16159 Récolte d'algues de rive en Bretagne
Arrêté 2018 définissant les conditions de récolte professionnelle et de loisir en Bretagne avec entre autres les périodes de récolte et tailles minimales de...
2018 / Campagne de récolte d'Ascophyllum 2019
Voici les décisions 164-2018 et 35-2019 du CRPMEM fixant les conditions de récolte d'Ascophyllum Nodosum en Finistère et en Côtes d'Armor pour la campagne 2019.
2018 CRPMEM / Récolte de loisir d'algues de rive
Document du CRPMEM rappelant la règlementation applicable à la récolte d'algues de loisir.
2017 / CONDITIONS DE RÉCOLTE A PIED DES ALGUES DE RIVES SUR LA BRETAGNE
Délibération du 18/09/2017 fixant les conditions de récolte professionnelle des algues de rives sur la Bretagne. Vous y trouverez le nombre de licences fixé, les...
2017 / CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE LA LICENCE DE RECOLTE A PIED
Délibération 2017-025 du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Bretagne du 18/09/2017 portant création et fixant les conditions...
2017 / DEFINITION DES ZONES DE NAVIGATION
Édition du Journal Officiel du 28/12/2017 définissant les catégories de navigation des navires Français.
2013 / Arrêté préfectoral Circulation des véhicules sur le DPM
Arrêté définissant les conditions de circulation des véhicules à moteur sur le Domaine Public Maritime. L'article 3 page 3 concerne précisément les récoltants...
2013 / GUIDE DE BONNES PRATIQUES DE RECOLTE D'ALGUES DE RIVE
Ce guide, réalisé par IBB à l'initiative des profesionnels, vise à diffuser largement les pratiques permettant une utilisation durable des ressources en algues...